Conformément aux dispositions des articles L 2121-7 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales,
,
J'ai l'honneur de vous convier à participer à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra en Mairie le
Mardi 19 mars 2024 à 19h00
Vous trouverez au verso l'ordre du jour prévisionnel accompagné des dossiers de séance.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments distingués.
La Maire,
Sophie BRANA
Ordre du jour
A/ Approbation du compte rendu de la dernière séance.
B/ Décisions de Madame la Maire prises dans le cadre des délégations.
C/ Délibérations proposées au vote :
INSTITUTION
1. Adoption du règlement du cimetière et règlement cinéraire
2. Signature d'une convention avec le stand de tir de Lège Cap-Ferret
FINANCES et FISCALITÉ
3. Adoption du budget primitif 2024 « principal »>,
4. Adoption du budget primitif 2024 « bois et forêt »,
5. Adoption du budget primitif 2024 « eau et assainissement »>,
6. Adoption du budget primitif 2024 << transports scolaires >>
7. Adoption du budget primitif 2024 « camping >>
8. Attribution des subventions aux associations pour 2024
9. Attribution d'une subvention au Lycée Nord-Bassin
10. Attribution d'une subvention au Collège André Lahaye
11. Vote du taux des taxes locales 2024
12. Fixation des tarifs surtaxes et prime d'assainissement collectif
RESSOURCES HUMAINES
13. Adoption grille indiciaire 2024 MNS
14. Autorisation de recrutement saisonnier
15. Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes
16. Prime exceptionnelle camping
17. Marché offre de santé CDG
18. Adhésion au plan de formation mutualisé du CNFPT 2024-2026
19. Création d'une indemnité d'administration et technicité
AMÉNAGEMENT et ENVIRONNEMENT
20. Instauration de la redevance d'occupation du domaine public par les réseaux et installations de
télécommunication
21. Création d'une halle ombrière
22. Aménagement piétonnier avenue de Maisonnieu
23. Réalisation d'aménagements cyclables avenues de Bordeaux et du Bassin d'Arcachon
24. Convention d'occupation d'une propriété privée pour la création d'un arrêt de bus
25. Convention relative à la coconstruction d'un jardin sauvage participatif avec le PNR
26. Constitution de servitudes de passage au bénéfice de la commune
27. Aménagements de sécurité avenue du Bassin d'Arcachon - Convention avec le CRD 28. Consultation pour l'exploitation d'un parcours accrobranche
BOIS et FORET
29. État d'assiette 2024 et modalités de vente
30. Plan plage ONF 2024
CAMPING
31. Tarifs 2024 (modifie la délibération 23-80)
D/ Questions diverses
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