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Conseil Municipal le 19 mars 2024 à 19h




Conformément aux dispositions des articles L 2121-7 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales,

J'ai l'honneur de vous convier à participer à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra en Mairie le 


Mardi 19 mars 2024 à 19h00 

Vous trouverez au verso l'ordre du jour prévisionnel accompagné des dossiers de séance

Veuillez agréer, Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments distingués


La Maire

Sophie BRANA 


Ordre du jour

A/ Approbation du compte rendu de la dernière séance. 

B/ Décisions de Madame la Maire prises dans le cadre des délégations. 

C/ Délibérations proposées au vote : 


INSTITUTION 

1. Adoption du règlement du cimetière et règlement cinéraire 

2. Signature d'une convention avec le stand de tir de Lège Cap-Ferret 


FINANCES et FISCALITÉ 

3. Adoption du budget primitif 2024 « principal »>, 

4. Adoption du budget primitif 2024 « bois et forêt », 

5. Adoption du budget primitif 2024 « eau et assainissement »>, 

6. Adoption du budget primitif 2024 << transports scolaires >> 

7. Adoption du budget primitif 2024 « camping >> 

8. Attribution des subventions aux associations pour 2024 

9. Attribution d'une subvention au Lycée Nord-Bassin 

10. Attribution d'une subvention au Collège André Lahaye 

11. Vote du taux des taxes locales 2024 

12. Fixation des tarifs surtaxes et prime d'assainissement collectif 


RESSOURCES HUMAINES 

13. Adoption grille indiciaire 2024 MNS 

14. Autorisation de recrutement saisonnier

15. Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes 

16. Prime exceptionnelle camping 

17. Marché offre de santé CDG 

18. Adhésion au plan de formation mutualisé du CNFPT 2024-2026 

19. Création d'une indemnité d'administration et technicité 


AMÉNAGEMENT et ENVIRONNEMENT 

20. Instauration de la redevance d'occupation du domaine public par les réseaux et installations de 

télécommunication 

21. Création d'une halle ombrière 

22. Aménagement piétonnier avenue de Maisonnieu 

23. Réalisation d'aménagements cyclables avenues de Bordeaux et du Bassin d'Arcachon 

24. Convention d'occupation d'une propriété privée pour la création d'un arrêt de bus 

25. Convention relative à la coconstruction d'un jardin sauvage participatif avec le PNR 

26. Constitution de servitudes de passage au bénéfice de la commune 

27. Aménagements de sécurité avenue du Bassin d'Arcachon - Convention avec le CRD 28. Consultation pour l'exploitation d'un parcours accrobranche 


BOIS et FORET 

29. État d'assiette 2024 et modalités de vente 

30. Plan plage ONF 2024 


CAMPING 

31. Tarifs 2024 (modifie la délibération 23-80) 


D/ Questions diverses


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