Conseil municipal le mardi 1er juillet 2025

Le Porge, le  26 juin 2025                                      

C O N V O C A T I O N

Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue,

Conformément aux dispositions des articles L 2121-7 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales,

J’ai l’honneur de vous convier à participer à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra en Mairie le 

Mardi 1er juillet 2025 à 19h00

Vous trouverez au verso l’ordre du jour prévisionnel accompagné des dossiers de séance.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue, l’expression de mes sentiments distingués.

La Maire, 

  Sophie BRANA

Ordre du Jour

A/ Approbation du compte rendu de la dernière séance.

B/ Décisions de Madame la Maire prises dans le cadre des délégations.

C/ Délibérations proposées au vote :

FINANCES et FISCALITÉ 

1) N° 25-xx Contractualisation d'un emprunt de 1 000 000 € destiné à financer les investissements 2025

2) N° 25-XX Attribution d'une subvention pour la fête du 13 Juillet 2025. 

INSTITUTION 

3) N° 25-xx Avenant N°1 au contrat de délégation de services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif

4) N° 25-xx Amendement à l'état d'assiette des coupes de bois 2025 de l'ONF 

5) N° 25-xx Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de 

communes Médullienne dans le cadre d'un accord local 

AMÉNAGEMENT 

6) N° 25-xx Convention avec le Département pour des aménagements de sécurité portant sur la création de chicanes

7) N° 25-xx Convention avec le Département pour des aménagements de sécurité portant sur l'aménagement de voies vertes 

8) N° 25-xx Convention avec le Département relative aux missions d'assistance techniques dans le domaine de 

l'assainissement collectif 2025-2030 

9) N° 25-xx Procédure de modification simplifiée du PLU 

10) N° 25-xx Proposition de convention avec EPFNA 

11) N° 25-xx Proposition de re végétalisation du centre-bourg: participation à l'AMI Coopérative Carbone et 

mobilisation du dispositif régional <<+ Parcs >> 

12) N° 25- XX Demande de fonds de concours auprès de la Communauté de Communes Médulienne portant sur le projet de construction d'une halle ombrière. 

PROJET DE MOTION 

13) N°25-XX Défense de la chasse de la palombe aux filets en palombière.