top of page
Délibérations Le Porge

Délibérations du Conseil municipal Mairie Le Porge

Les délibérations 2024

Délibérations N°

24-39 Autorisation de signature de la convention STATION-e en vue du déplo

Découvrir

Délibérations N°

24-37 Levée d'option d'achat 8 mobil homes Camping Municipal La Grigne-tam

Découvrir

Délibérations N°

24-35 Attribution de subventions-tampon

Découvrir

Délibérations N°

N°24-33

Découvrir

Délibérations N°

ANNEXE_Convention utilisation stand de tir.pdf

Découvrir

Délibérations N°

ANNEXE_Convention matérielle-tampon.pdf

Découvrir

Délibérations N°

24-38 Création d'un emploi au tableau des effectifs ingénieur territorial.

Découvrir

Délibérations N°

24_36 Redevance d'occupation du domaine public par les réseaux et installa

Découvrir

Délibérations N°

24-34 Approbation de la Convention territoriale Globale CTG intercommunale

Découvrir

Délibérations N°

N°24-32

Découvrir

Délibérations N°

ANNEXE_Convention PNR jardin participatif-tampon.pdf

Découvrir

Délibérations N°

ANNEXE_CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE-tampon.pdf

Découvrir
bottom of page