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Délibérations Le Porge

Délibérations du Conseil municipal Mairie Le Porge

Les délibérations 2024

Délibérations N°

N°24-109 Participation aux frais d'installation de structures modulaires à u

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Délibérations N°

N°24-107 Remise tarifaire sur la redevance liée à la location saisonnière du

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Délibérations N°

N°24-105 Redevance consommation d'eau et redevance pour performance des réseaux

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Délibérations N°

N°24-103 Reversement partiel de l’excédent financier du budget bois et foret

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Délibérations N°

N°24-101 Décision modificative N°1 au Camping 2024-tampon

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Délibérations N°

Décision modificative N°2 au Budget Principal 2024-tampon

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Délibérations N°

N°24-108 Convention de mise à disposition d'un emplacement pour la collecte

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Délibérations N°

N°24-106 Tarification des services communaux 2025-tampon

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Délibérations N°

N°24-104 Redevance performance systèmes d'assainissement collectif pour l'an

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Délibérations N°

N°24-102 Décision modificative N°1 au Budget Bois 2024-tampon

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Délibérations N°

N°24-100 Décision modificative N°2 au Budget Principal 2024-tampon

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Délibérations N°

N°24-95 Autorisation investissement 1 quart des crédits budget camping

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