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Délibérations du Conseil municipal Mairie Le Porge

Les délibérations 2025

Délibérations N°

21500 - Maquette DM n°2-tampon.pdf

Délibérations N°

Annexe 2-tampon

Délibérations N°

Annexe convention de prêt de la parcelle - jardin forêt nov25-tampon.pdf

Délibérations N°

ANNEXE CONVENTION participation location structures modulaires GENDARMERIE L.pdf

Délibérations N°

Annexe protocole d'occupatiion temporaire SERPOLLET-tampon.pdf

Délibérations N°

Annexe PROTOCOLE ACCORD BREMONTIER Vu FB-tampon.pdf

Délibérations N°

Annexe RAD LE PORGE ASST 2024 COMPLET-tampon.pdf

Délibérations N°

25-118 Création de servitude de passage et entretien ASL Jardins de l'oce

Délibérations N°

25-116 Protocole d'occupation temporaire serpollet-tampon

Délibérations N°

25-114 Modification du tableau des effectifs-tampon

Délibérations N°

25-112 Adoption avenant 2 convention remb fluides-tampon

Délibérations N°

25-110 Demande de subvention dép EVS-tampon

Délibérations N°

25-108 Adoption rapport délégataire eau potable 2024-tampon

Délibérations N°

25-106 Participation frais modulaires gendarmerie Lacanau-tampon

Délibérations N°

25-104 Attribution d'une subvention exceptionnelle moto club porgeais-tamp

Délibérations N°

N°25-102 Tarification des différents services communaux pour 2026-tampon

Délibérations N°

25-100 Admission des créances irrécouvrables en non valeur budget camping-

Délibérations N°

25-98 Redevance consommation d'eau et redevance performance eau potable 20

Délibérations N°

25-96 Reversement partiel de l’excédent financier budget bois sur bp-tampon

Délibérations N°

25-94 Décision modificative 1 budget eau et assainissement-tampon

Délibérations N°

25-92 Autorisation quart des crédits budget assainissement 2025-tampon

Délibérations N°

25-90 Autorisation quart des crédits budget camping 2025-tampon

Délibérations N°

EAU & ASSAINISSEMENT - MAQUETTE BS 2025-tampon

Délibérations N°

25-88 CREATION D'UN POSE ATTACHE PRINCIPAL-tampon

Délibérations N°

25-86 APPROBATION DE LA MODIF SIMPLIFIÉE PLU-tampon

Délibérations N°

25-84 CREATION EMPLOIS SAISONNIERS CAMPING 2026-tampon

Délibérations N°

25-82 IHTS-tampon

Délibérations N°

25-80 CREATION D'UN POSTE D'ANIMATEUR TERRITORIAL-tampon

Délibérations N°

25-78 AUTORISATION DE RECRUTEMENT TECHNICIEN FORET-tampon

Délibérations N°

25-76 AVENANT CONVENTION MISE A DISPO BUS SPL-tampon

Délibérations N°

25-74 MODIFICATION STATUT SDEEG-tampon

Délibérations N°

25-72 VOTE DES TARIFS CAMPING 2026-tampon

Délibérations N°

25-70 APPROBATION BS EAU ET ASSAINISSEMENT-tampon

Délibérations N°

25-68 Budget supplémentaire camping 2025-tampon

Délibérations N°

25-66 CREATION AUTORISATION PROGRAMME AP CP-tampon

Délibérations N°

25-65 Conservation des oiseaux sauvages tampon

Délibérations N°

25-63 Re végétalisation du Centre bourg participation à l'AMI coopérative TAMPON

Délibérations N°

25-61 Modification simplifiée N°1 du PLU Modalités de mise à disposition du public TAMPON

Délibérations N°

25-59 Réduction de la voie, création de zone 30, création de plateaux surélevés, aménagement d'espaces verts... TAMPON

Délibérations N°

25-57 Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire... tampon

Délibérations N°

Délibération 25-55 Avenant N°25-55 Avenant N°1 au contrat de délégation de services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif TAMPON

Délibérations N°

N° 25-53 Contractualisation d'un emprunt de 1 000 k€ destiné à financer les investissements 2025 TAMPON

Délibérations N°

2a ANNEXE CG Transport Scolaire-tampon.pdf

Délibérations N°

3a ANNEXE CG EAU et Assainissement-tampon.pdf

Délibérations N°

5a ANNEXE CG Budget Principal-tampon.pdf

Délibérations N°

24a Convention CCAS - LE PORGE Vu FB-tampon.pdf

Délibérations N°

25b RÈGLEMENT INTÉRIEUR CDF - LE PORGE-tampon

Délibérations N°

27a 2 eme pv de constation d etat d abandon-tampon.pdf

Délibérations N°

Annexe état 1259COM-tampon.pdf

Délibérations N°

21500 - Maquette DM 1 2025-tampon.pdf

Délibérations N°

21510 - Maquette DM n°1-tampon.pdf

Délibérations N°

Annexe 1 - Répartition de l'inventaire -tampon.pdf

Délibérations N°

Annexe convention occupation temporaire onf-tampon.pdf

Délibérations N°

Annexe 335900_COMMUNE DE LE PORGE_RAD - EAU POTABLE_2024-tampon.pdf

Délibérations N°

Annexe DEL 71-09-25 EJ-CONVENTION MAD LOCAUX CDC COMMUNES - AVENANT 2-tampon

Délibérations N°

feuille signature DM1-tampon.pdf

Délibérations N°

feuille signature DM2-tampon

Délibérations N°

25-117 Protocole d'accord lot 2 entre Derichebourg et commune-tampon

Délibérations N°

25-115 Choix labellisation mutuelle santé et participation financement -tamp

Délibérations N°

25-113 Convention ONF le Gressier-tampon

Délibérations N°

25-111 Prestation service animation locale 2026-tampon

Délibérations N°

25-109 Adoption rapport délégataire assainissement collectif 2024-tampon

Délibérations N°

25-107 Adoption convention mise à dispo terrain jardin foret-tampon

Délibérations N°

25-105 Tarification aux entreprises de travaux remplissage citerne-tampon

Délibérations N°

25-103 Attribution d'une subvention à l'association EPNE-tampon

Délibérations N°

25-101 Vote tarif camping 2026 modif-tampon

Délibérations N°

25-99 Admission en créance irrécouvrables en non valeur budget principal-t

Délibérations N°

25-97 Redevance performance systèmes collectif 2026-tampon

Délibérations N°

25-95 Décision modificative 2 budget principal 2025-tampon

Délibérations N°

25-93 Autorisation quart des crédits budget principal 2025-tampon

Délibérations N°

25-91 Autorisation quart des crédits budget bois 2025-tampon

Délibérations N°

25-89 Scission budget eau et assainissement-tampon

Délibérations N°

CAMPING - MAQUETTE BS 2025-tampon

Délibérations N°

25-87 DEMANDE SUBVENTION FAFA-tampon

Délibérations N°

25-85 DIAGNOTIC PERIODIQUE ASSAINISSEMENT DEMANDE SUBVENTION-tampon

Délibérations N°

25-83 CONVENTION DE PARTENARIAT BASEBALL-tampon

Délibérations N°

25-81 CREATION D'UN POSTE DE CHARGE DE MISSION-tampon

Délibérations N°

25-79 CREATION D'UN POSTE DE RÉDACTEUR TERRITORIAL-tampon

Délibérations N°

25-77 MANDAT SPECIAL 107 EME CONGRES MAIRES-tampon

Délibérations N°

25-75 TARIFS 2025 RESTAURATION SCOLAIRE-tampon

Délibérations N°

25-73 MODIFICATION DU PROGRAMME ENTRETIEN ÉQUIPEMENTS PLAN PLAGE-tampon

Délibérations N°

25-71 APPROBATION BS TRANSPORT SCOLAIRE-tampon

Délibérations N°

25-69 APPROBATION BS BOIS-tampon

Délibérations N°

25-67 APPROBATION BS VILLE-tampon

Délibérations N°

BOIS - MAQUETTE BS 2025-tampon.pdf

Délibérations N°

25-64 Création d'une Halle sollicitant les fonds de concours de l TAMPON

Délibérations N°

25-62 Convention avec l'EPFNA Programme pluriannuel d'intervention... TAMPON

Délibérations N°

25-60 Conventionnement pour l'assistance technique du département... TAMPON

Délibérations N°

25-58 Aménagement de sécurité, création de zone 30, signalisation horizontale et verticale, création d'écluses... TAMPON

Délibérations N°

25-56 Amendement à l'état d'assiette et destination des coupes de bois 2025 TAMPON

Délibérations N°

25-54 Attribution d'une subvention pour la fête du 13 juillet TAMPON

Délibérations N°

page de signature CA Bois-tampon.pdf

Délibérations N°

4a ANNEXE CG Camping-tampon.pdf

Délibérations N°

1a ANNEXE CG Bois-tampon.pdf

Délibérations N°

23a ANNEXE Convention 2025 commune du Porge_Concordia-tampon.pdf

Délibérations N°

25a STATUTS CDF - LE PORGE-tampon.pdf

Délibérations N°

26a Projet Convention constitutive GC 2025_26 VF-tampon.pdf

Délibérations N°

21500 - Maquette CA 2024-tampon.pdf

Délibérations N°

28a ANNEXE TABLEAU DES EFFECTIFS AU 01.05.2025-tampon.pdf

Délibérations N°

21580 - Maquette CA 2024-tampon.pdf

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