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Conseil municipal le 24 juin 2024




Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue


Conformément aux dispositions des articles L 2121-7 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales

J'ai l'honneur de vous convier à participer à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra en Mairie le 

Lundi 24 juin 2024 à 19h00 

Vous trouverez au verso l'ordre du jour prévisionnel accompagné des dossiers de séance


Veuillez agréer, Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments distingués

La Maire

Mme Sophie BRANA


Ordre du Jour Conseil municipal du 24 juin 2024 


A/ Approbation du compte rendu de la dernière séance. 

B/ Décisions de Madame la Maire prises dans le cadre des délégations. 


C/ Délibérations proposées au vote: 


INSTITUTION 

N° 24.xx Déploiement d'un dispositif de vidéoprotection 

N° 24.xx Convention d'occupation d'un espace de travail partagé 

N° 24.xx Exploitation d'un parcours d'accrobranche avenant N°1. 

N° 24.XX Tarification sociale cantine scolaire 2024-2027

N° 24.XX Subvention exceptionnelle association. 

N° 24.XX Convention de partenariat Manufacture Médocaine programmation culturelle. 


FINANCES et FISCALITÉ 

N° 24.xx Approbation du compte de gestion budget bois. 

N° 24.xx Approbation du compte gestion budget transport scolaire. 

N° 24.xx Approbation du compte gestion budget eau et assainissement. 

N° 24.xx Approbation du compte gestion budget camping.

N° 24.xx Approbation du compte gestion budget principal.

N° 24.xx Approbation du compte Administratif budget bois. 

N° 24.xx Approbation du compte Administratif budget transport scolaire. 

N° 24.xx Approbation du compte Administratif budget eau et assainissement. 

N° 24.xx Approbation du compte Administratif budget camping. 

N° 24.xx Approbation du compte Administratif budget principal. 

N° 24.xx Affectation du résultat 2023 budget bois.

N° 24.xx Affectation du résultat 2023 budget transport scolaire. 

N° 24.xx Affectation du résultat 2023 budget eau et assainissement. 

N° 24.xx Affectation du résultat 2023 budget camping. 

N° 24.xx Affectation du résultat 2023 budget principal.

N° 24.xx Décision Modificative N°1 Budget commune. 

N°24.xx Vote de tarifs complémentaires 2024 au camping municipal. 


RESSOURCES HUMAINES 

N° 24.xx Création d'emploi au tableau des effectifs Adjoint Administratif 1ere et 2ème classe. 


AMÉNAGEMENT et ENVIRONNEMENT 

N° 24.xx Dénomination de noms de rues. 

N° 24.xx Rapport délégataire eau et assainissement 2023. 

N° 24.xx Adoption du rapport d'activité SDEEG. 

N° 24.xx Convention cession de déchets pour réemploi RTE-DFCI-Commune. 


D/ Questions diverses


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