CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL

Le Porge, le 17 février 2026

CONVOCATION 

Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue, 

Conformément aux dispositions des articles L 2121-7 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, 

J'ai l'honneur de vous convier à participer à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra en Mairie le 

Mardi 24 février 2026 à 19h00 

Vous trouverez au verso l'ordre du jour prévisionnel accompagné des dossiers de séance. 

Veuillez agréer, Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments distingués. 

La Maire, Sophie BRANA 

Ordre du Jour 

A/ Approbation du compte rendu de la dernière séance. 

B/ Décisions de Madame la Maire prises dans le cadre des délégations. Présentation des Décisions du Maire du n°25-30 à 26-0

C/ Délibérations proposées au vote: 

FINANCES et FISCALITÉ 

1-N° 26-xx Vote budget bois 2026 

2-N° 26-xx Vote budget camping 2026 

3-N° 26 xx Vote budget eau potable 2026 

4-N° 26-xx Vote budget Assainissement collectif 2026 

5-N° 26-xx Vote budget Transport scolaire 2026 

6-N° 26- xx Vote budget ville 2026 

7-N°26 XX Détermination des durées d'amortissement des immobilisations Budget «< assainissement collectif >> 

8-N°26 XX Détermination des durées d'amortissement des immobilisation Budget eau. 

9-N°26 XX Fixation des tarifs et surtaxes et prime d'assainissement collectif « eau et assainissement »

INSTITUTION 

10-N°26 XX Foret assiette des coupes 2026 

11-N°26 XX Autorisation communale pour la bibliothèque de le Porge à désherber. 

12-N°26 XX re végétalisation du site de la Garenne : participation à l'AMI coopérative Carbone

RESSOURCES HUMAINES 

13-N°26 XX Autorisation de recrutement emploi contractuels, 

14-N°26 XX Mise à jour du tableau des emplois de manière recognitive.

AMÉNAGEMENT 

5-N°26 XX Demande de subvention DETR et DSIL projet de réhabilitation Mairie 

16-N°26 XX Demande de subvention FEDER projet zone d'hébergement des saisonniers. 

17-N°26 XX Demande de subvention FAREMER aménagement de la zone humide Marais illette et Langouarde 18-N°26 XX Location matériel Volvo pelle compacte. 

19-N°26 XX Projet enfouissement réseaux SIE ARES/ Enedis lot plein soleil. 

20-N°26 XX Servitude de passage Enedis. 

21-N°26-XX Vente de véhicules de la commune.

D/ Questions diverses