Réunion du Conseil Municipal

Le Porge, le 25 mars 2026 

CONVOCATION 

Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue,

Conformément aux dispositions des articles L 2121-7 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales,

J'ai l'honneur de vous convier à participer à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra en Mairie le 

Mercredi 1er avril 2026 à 19h00 

Vous trouverez au verso l'ordre du jour prévisionnel accompagné des dossiers de séance. 

Veuillez agréer, Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments distingués. 

Le Maire, 

Martial ZANINETTI 

Ordre du Jour 

A/ Approbation du compte rendu de la dernière séance. (Différé à la prochaine séance) 

B/ Décisions de Madame la Maire prises dans le cadre des délégations. 

C/ Délibérations proposées au vote : 

FINANCES et FISCALITÉ 

N° 26-24 Attribution de subventions aux associations. 

INSTITUTION 

N°26-25 Délégations du conseil Municipal au Maire. 

N°26-26 Création de commissions communales et désignation de leurs membres. 

N°26-27 Désignation des membres Conseil d'exploitation Camping 

N°26-28 Désignation des membres commissaires pour siéger à la CCID 

N°26-29 Fixation des modalités de dépôt de liste membres DSP 

N°26-30 Élection des membres de la commission DSP 

N°26-31 Fixation des modalités de dépôt de liste membres CAO 

N°26-32 Élection des membres de la commission CAO 

N°26-33 Fixation du nombre de membres du CA CCAS 

N°26-34 Élection des représentants du Conseil Municipal au CA CCAS.

N°26-35 Désignation des délégués du CM dans les organismes extérieurs 

RESSOURCES HUMAINES 

N°26-36 indemnités de fonction des élus. 

AMÉNAGEMENT 

N°26-37 Rétrocession des voies et espaces verts lot « Parc de l'océan »

N°26-38 Protocole d'accord entre délégataire Suez et commune assainissement collectif. 

D/ Questions diverses