Réunion du Conseil municipal

Le Porge, le 16 juin 2026 

CONVOCATION 

Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue,

Conformément aux dispositions des articles L 2121-7 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, 

J'ai l'honneur de vous convier à participer à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra en Mairie le 

Mardi 23 juin 2026 à 19h00 

Vous trouverez au verso l'ordre du jour prévisionnel accompagné des dossiers de séance. 

Veuillez agréer, Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments distingués. 

Le Maire, 

Martial ZANINETTL 

Ordre du Jour 

A/ Approbation du compte rendu de la dernière séance. 

B/ Décisions de Monsieur le Maire prises dans le cadre des délégations. 

C/ Délibérations proposées au vote : 

FINANCES et FISCALITÉ 

N°26-49 Compte financier unique 2025 budget Bois. 

N°26-50 Compte financier unique 2025 budget ville. 

N°26-51 Compte financier unique 2025 budget camping. 

N°26-52 Compte financier unique 2025 budget eau potable et assainissement. 

N°26-53 Compte financier unique 2025 budget transport scolaire. 

N°26-54 Protocole d'accord transactionnel avec la société forestière ESPACE FORET. 

INSTITUTION 

N°26-55 Évolution tarifaire des transports scolaires 2026-2029. 

N°26-56 Désignation du représentant communal à la CLECT de la CDC. 

N°26-57 Proposition de contribuables pour la CIID de la CDC 

N°26-58 Désignation des représentant Mission locale. 

N°26-59 Remplacement d'un membre commission vie associative, jeunesse et sport, culture festivité.

N°26-60 Adoption de la Motion anciens combattants (UNC). 

RESSOURCES HUMAINES 

N°26-61 Droit de formation aux élus. 

AMÉNAGEMENT 

N°26-62 rapport annuel du délégataire et rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 

- EXERCICE 2025. 

N°26-63 rapport annuel du délégataire et rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable - EXERCICE 2025. 

D/ Questions diverses